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19 janv. Les formulaires seront disponibles en ligne: le 1er mars pour les CHEQUES CULTURE. - le 1er avril pour les CHEQUES. La prestation Épargne Chèques-vacances permet de bénéficier d'une prestation du Le formulaire de demande de prestation Chèques-Vacances; Après. À l'aide du tableau A: Bonification des Chèques-Vacances. À l'aide du tableau B Complétez votre formulaire de demande (joint ou à télécharger sur le site.

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VACANCES CGOS FORMULAIRE CHEQUE TÉLÉCHARGER

Le coût du reneignement juridique et pri en charge par le C. Le verement et effectué fin août, avant la rentrée colaire de eptembre Date limite : le doier C. Aide ouverte à tou : montant décidé en commiion. S, eule la communication téléphonique ou connexion internet éventuelle et à votre charge. Tou le avantage et modalité préenté ont fonction de condition définie dan le Règlement et la Notice d Information du régime CRH. Ceu papier ou Ceu dématérialié : utiliable pour tou type de ervice à la peronne. Pretation ouverte à tou : 20 brut par jour d abence. Un agent eul peut commander 2 billet par évènement.

CHÈQUE-VACANCES. Vérifier si mes revenus me permettent d'acquérir des Chèques-Vacances: SIMULATEUR CHÈQUES-VACANCES - REVENUS. Les Formulaires et justificatifs: Dossier CGOS, formulaire de prestations, . ( chèque-lire, Escale Vacances, Avantages et prestations vacances. Accueil particuliers >Services en ligne et formulaires >Simulateur: avez-vous droit aux chèques-vacances (agent de l'État). Le lien vers cette page a été envoyé.

QUI PEUT BENEFICIER DU C.G.O.S?

Elle peut vou propoer une aide exceptionnelle rembourable. Aide ouverte à tou : montant décidé en commiion.

Le coût du reneignement juridique et pri en charge par le C. S, eule la communication téléphonique ou connexion internet éventuelle et à votre charge. Le reneignement juridique et ouvert à tou.

Questions/Réponses CGOS - [SYNDICAT SUD SANTE SOCIAUX 35]

Aide réervée à la réidence principale auf l aide Location qui peut aui être verée pour le logement d un membre à charge ficale de votre famille auf location de vacance.

La demande d aide et étudiée par une commiion qui décide de la uite à lui donner et de modalité de rembourement. S, - ceation de fonction pour invalidité imputable ou non au ervice ou inaptitude phyique , quel que oit le nombre d année de ervice, - décè, quel que oit le nombre d année de ervice.

Pretation ouverte à tou : 48 brut par année de ervice dan de établiement adhérant au C.

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S au moment de votre départ à la retraite. Date limite : 5 an uivant la date de départ à la retraite. Pretation verée annuellement juqu au quotient familial maximum de : - juqu à : , - de ,01 à : , - de ,01 à : , - de ,01 à : , - de ,01 à : Ouvert aui aux conjoint non hopitalier d un affilié y compri concubin ou partenaire lié par un PACS ou praticien hopitalier public, percevant un traitement ou alaire et travaillant dan un établiement adhérant au C.

Verement d une rente durant toute votre vie ; protection de vo proche avec la garantie décè et l option réverion ; économie d impôt. Poibilité de modifier votre taux de cotiation, upendre et reprendre le verement à tout moment, an pénalité. En ca de maladie, la cotiation et partiellement prie en charge par la Complémentaire Retraite de Hopitalier.

Pour vou affilier ou pour toute information complémentaire : le coneiller CRH du lundi au vendredi : de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h, au ervice et appel gratuit.

Actualité C.G.O.S

Elle ne peut être verée qu à l iue de a liquidation, elon le condition fixée dan le Règlement du régime. Une foi verée, la CRH et oumie à l impôt ur le revenu.

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Tou le avantage et modalité préenté ont fonction de condition définie dan le Règlement et la Notice d Information du régime CRH. Le offre peuvent être oit ouverte à tou, oit réervée aux agent dont le quotient familial n excède pa La Sélection, ouverte à tou : nombreux éjour, location ou circuit ouvert à tou, en France et à l étranger, au meilleur rapport qualité-prix.

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Le Solution et la Sélection incluent une aurance annulation, aitance médicale. Conultez la brochure Ecale Vacance ou le rubrique Vacance.

Montant au quotient familial : 12 par jour avec ou an hébergement. Montant au quotient familial : 12 par jour. Location de particulier à particulier acceptée ur la bae d une attetation de l office du tourime. Montant au quotient familial : 15 par jour. Date limite : deux moi avant la date du premier prélèvement.

S : réervée excluivement aux agent de la région, avec un nombre de billet poible limité à la compoition familiale de l agent : un billet par membre de la famille, conjoint, enfant de moin de 21 an à charge ficale ou non. Un agent eul peut commander 2 billet par évènement. S : propoée à tou le agent, quelle que oit leur région et an limite de nombre de billet. La billetterie et ouverte à tou. Pour réerver : par Internet : rubrique Loiir.

La prestation est gérée en nombre de jours, calculée avec un montant de base journalier et limitée à jours par an et par enfant. Les demandes doivent obligatoirement être présentées par trimestre civil.

Les montant seront fixés en Juin Le versement sera effectué fin Août Le montant sera fixé en octobre Prestation sans conditions de ressources.

Paiement en 1 seule fois. Prestation imposable. S variable selon le quotient familial Pour bénéficier de cette prestation l agent doit avoir constitué le dossier C. S avec l avis d impôt sur le revenu Chaque mois, l agent épargne une somme comprise entre 30 et maximum par tranches de 10 Durée de l épargne : entre 4 mois minimum consécutifs et 12 mois maximum consécutifs La durée de l épargne et le montant mensuel épargné ne sont pas modifiables en cours de plan Le quotient familial est obligatoirement celui calculé pour l année 6 Conditions Le montant minimum de la participation du C.

S est de Dans certains cas, il est donc nécessaire d adapter le contrat pour atteindre ce montant minimum en jouant sur la durée du contrat ou sur le montant mensuel épargné par l agent. Le montant maximum de la participation C.

L'obtenir dans la Fonction Publique Territoriale ou Hospitalière

L agent ne peut bénéficier que d une seule participation du C. S par an. Cette prestation n est pas soumise à cotisations et contributions sociales. Elle est versée dans la limite des crédits disponibles.

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Dans ce cas, le montant versé à l agent correspond uniquement au montant épargné par celui-ci sans la participation du C. S 8 Participation C.