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Le nombre de journée payées rémunérées sans IZCV est fonction du programme de relève de relève à relève. En cas de perturbation des relèves par route : car complet, en panne ou départ annulé, les mêmes dispositions seront appliquées en matière de pointage et de remboursement de frais engagés en tenant compte des horaires et des distances.

Dans le cas contraire, il doit justifier son retard. Le travailleur affecté au sud bénéficie de la prise en charge par la société du transport dans les cas suivants :. G x 12 x ancienneté maladie prof. Elle est instituée au profit des travailleurs percevant une IZCV non soumise aux cotisations de la sécurité sociale. Dernier mois complet, quelque soit le nombre de jours travaillés. K : Représente un coefficient de pondération dont les valeurs sont présentées dans le tableau ci après :.

Dans le cas de sanction du deuxième ou du troisième degré, la PRS est également suspendue dans les mêmes conditions. Pour tous ces cas, le travailleur concerné devra en être informé par décision dûment signée par le responsable habilité. La PRS peut être révisée en hausse ou en baisse par rapport aux critères arrêtés pour son attribution. La révision doit être formalisée par une décision dûment signée par le responsable habilité.

Il est attribué au travailleur le palier dont le montant est immédiatement supérieur à celui déjà perçu. Le maintien ou non, dans le nouveau poste, du montant qui se rapproche le plus de celui déjà perçu, est du ressort de la hiérarchie.

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Son attribution prend effet à compter du 01 janvier Indice Coeff. Ne sont pas considérés comme temps de travail effectif, les périodes ci après : - absences non rémunérées, - arrêt de travail pour maladie non professionnelle, - congés sans solde, - période légale du service national, - maintien sous les drapeaux et rappel dans le cadre de la réserve, - mise en disponibilité, - détachement sans solde,.

I est payée par référence au salaire de base correspondant au troisième mois précédent son mois de paiement. I se calcule à partir de la note individuelle et du taux de P. Les sanctions du 1er degré sont cumulables ex : si 2 sanctions dans le mois, perte de la PRI pendant 2 mois.

C est payée par référence au salaire de base correspondant au troisième mois précédent le mois de paiement. Les cas des travailleurs invalides, si cette invalidité est consécutive à une maladie professionnelle ou un accident de travail, sont réglés comme suit :. Il en est de même pour les agents ayant souhaité leur départ à la retraite dans le cadre des 32 ans de travail et ayant donné lieu au versement de cotisation. G , constituera le net à payer aux ayants droit du de cujus.

Ce montant net est à reporter sur la fiche individuelle de gestion en colonnes 11 à 17 salaire de base et précédé du code salaire 8. Présalaires à attribuer aux stagiaires : ingénieurs - licenciés - techniciens supérieurs et techniciens.

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Indemnités familiales. Il ouvre droit au congé annuel réglementaire et aux frais de transport. Seuls les agents convoqués par les instances officielles Ministères, wilaya sont concernés.

Ce prêt peut être attribué au profit du personnel permanent. Le délai accordé ci-dessus est porté à six 06 mois pour le personnel exerçant en permanence au Sud. Fausse déclaration. Rupture de la relation de travail. Logement acquis auprès des coopératives immobilières : - Une copie légalisée des statuts de la coopérative, - Une copie légalisée du permis de construire, - Une décision de réservation, - Un reçu de versement.

Il ne pourrait en aucun cas excéder cent mille dinars Système de relève 4 x 3 Le système de travail 4 x 3 est une organisation du travail dont la durée est répartie comme suit : 4 semaines consécutives de travail suivies de 3 semaines consécutives de congé. Pour une présence sur site de 28 jours consécutifs par cycle, il est accordé au travailleur concerné une IZCV de 24 jours durant 11 mois, et 23 jours, le 12ème mois. V à payer 01 0. En cas de mission commandée effectuée au sud dans des sites classés à la même zone que le lieu de résidence habituel, la situation ne doit subir aucun changement dans la rémunération.

Par contre, si le déplacement se déroule en un lieu classé à une zone supérieure à celle du lieu habituel, chaque journée de mission sera rémunérée au taux de 0, V x montant I. Cependant, ce travailleur reprendra le cours normal du planning. Seuls les droits à congé annuel sont préservés au titre de la période de déplacement pour mission lorsque celle-ci est supérieure à 15 jours.

Système de relève 4 x 4 Le système de relève 4 x 4 ci-après dénommé 4 x 4 est un système où le travail est réparti sur quatre semaines consécutives suivies de quatre semaines consécutives de congé.

Il peut concerner aussi bien le personnel soumis ou non soumis à relève.

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V sera calculée au taux de 0,90 par jour. Si le déplacement a lieu en plusieurs lieux de classement inférieur au site habituel, des dispositions régissant les missions sont à appliquer. Seuls les droits à congés annuels sont préservés au titre de la période de déplacement pour mission lorsque celle-ci est supérieure à 15 jours.

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Sonatarch Gestion guide pour paye. Signaler comme contenu inapproprié. Titres liés. Algérie : la fortune mystérieuse de Rachid Nekkaz. Passer à la page. Rechercher à l'intérieur du document. N RUBRIQUE : Elle est attribuée en indemnisation de toutes nuisances conjoncturelles, engendrées par l'environnement ou un changement anormal dans les conditions de travail.

Types d'organisation du quart: 3 x 8 continu H. Systèmes de travail Postes de travail Postes de travail posté sans périodes creuses avec périodes creuses 3 x 8 continu rub : rub : 3 x 8 semi continu non retenu à SH rub : 2 x 8 discontinu rub : rub : 2 x12 continu rub : 4x4 rub : rub : Un poste de travail est dit " posté avec périodes creuses " si ce poste tout en nécessitant une présence à temps plein du travailleur qui l'occupe, comporte des périodes d'inactivité.

Elle doit être supprimée avec la fermeture de la décharge de Oued Smar. Personnel concerné. Son montant est fixé mensuellement à 1 DA Le montant sus visé est applicable à compter du 1er janvier Procédure Le remplacement au poste donnera obligatoirement lieu à l'établissement d'une note individuelle.

Dispositions générales - En aucun cas un intérim ne peut dépasser une durée d'une année article de la CCE. Au terme de cette durée, une décision doit être prise: - confirmation du travailleur au poste d'intérim ou - réaffectation à son poste d'origine ou à un poste de rémunération équivalente L'indemnité d'amortissement n'est accordée à l'intérimaire que si le poste de remplacement y ouvre droit et si l'intérimaire remplit les conditions exigées possession du véhicule et utilisation pour les besoins du service.

Le barème IZCV "missions diffère de celui des résidents. Cette allocation est intégrée dans le solde de tout compte. C est payée par référence au salaire de base correspondant au troisième mois précédent le mois de paiement La PRC peut être une prime ou une pénalité. C est liée à la réalisation des objectifs. Présalaires : Présalaires à attribuer aux stagiaires : ingénieurs - licenciés - techniciens supérieurs et techniciens. Ceci ne dispense pas les responsables des structures à faire régulariser les agents concernés.

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Conditions de remboursement : - La durée de remboursement est fixée à 10 ans maximum. Missions En cas de mission commandée effectuée au sud dans des sites classés à la même zone que le lieu de résidence habituel, la situation ne doit subir aucun changement dans la rémunération.

Rémunération I.

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Le dixième jour, il réintègre le lieu de travail habituel soit la zone D. Absences pour événements familiaux Voir système 4 x 3.

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